Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EHTF
ITP SA, SA

Numéro de dépôt :
3948930
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
EHTF de ITP SA

Présentation de la marque EHTF

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ITP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHTF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITP SA domicilié(e) 11 QUAI CONTI - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 033 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque EHTF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHTF est expirée depuis le 26 septembre 2022.

ITP SA a également déposé les autres marques suivantes : ITP INTERPIPE , ITP INTERPIPE , ITP INTERPIPE


ITP SA, SA - 11 QUAI CONTI - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 403033954


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures ; conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures ; conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures.

Analyse du prix de revient, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire tel que des tracts, prospectus, imprimés et échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recherche de marché, services de télémarketing, promotion des ventes pour des tiers, tous ces services concernant notamment les tuyaux métalliques, les tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, les conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et les conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures. Services scientifiques, à savoir : recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en mécanique, recherches techniques, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, relatifs aux tuyaux métalliques, aux tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, aux conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et aux conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures ; services d'analyse, de recherche industrielle et de conception relatifs aux tuyaux métalliques, aux tuyaux métalliques pour le transport d'hydrocarbures, aux conduits métalliques chauffés à double enveloppe pour le transport d'hydrocarbures et aux conduits métalliques à double enveloppe chauffés électriquement pour le transport d'hydrocarbures.